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Le guide des maires

Jean-François Doumic

Date de parution

Habitat indigne : guide pratique à l'usage des maires; Télétransmission des actes; Guide budgétaire communal, départemental et régional . Mise à jour le 29/07/2019 . Le guide budgétaire communal, départemental et régional, réalisé par la direction générale des collectivités locales, analyse et commente les principales dispositions législatives et réglementaires intéressant

1.46 MB Taille du fichier
9782906545960 ISBN
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Sofya Voigtuh

20/11/2015 · Le guide national de gestion des cavités à l’usage des maires s’inscrit dans l’axe A du Plan national cavités, qui vise à favoriser l’émergence de stratégies locales de prévention du risque.. Plus particulièrement, le guide répond à l’action 4 de cet axe, intitulée "Rédiger et diffuser à l’attention des maires une synthèse et un guide pratique définissant le cadre

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