Le guide des maires

21 nov. 2019 ... ARCHITECTURE. Depuis le Salon des maires et des collectivités locales, le Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA) a lancé le 20 ... 19 déc. 2013 ... AVANT PROPOS. Le Guide du maire, réalisé par les services de l'AMF, est conçu comme un outil destiné à accompagner les maires dès leurs ...

9 janv. 2020 ... Ces guides proposent un exposé des règles relatives aux élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 dans les ... 2 mai 2019 ... Au plan local, la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance a consacré la place centrale des maires dans le ...

et de la sécurité nationale. GUIDE DE BON. N. ES PRATIQUES. Vigilance attentats : les bons réflexes. Guide à destination des maires et des présidents. 30 janv. 2019 ... Le portail de l'Etat au service des collectivités (www.collectivites-locales.gouv.fr ) a mis en ligne le guide du maire 2014. Ce guide a été conçu ...

Guide à l’attention des maires 1. Préambule : pourquoi ce guide ? 2. Quelles responsabilités pour le maire ? 3. Qu'est ce qu'une fourrière ? 4. Quelles modalités de gestion ? 5. Quelles modalités administratives ? 6. Quelles normes techniques ? 7. Quel devenir pour les animaux conduits en fourrière ? 8. Quelle intégration pour les chats libres ? 9. Quelle prise en charge pour les

Livret des maires 2020 / Le guide du maire / Les élus ...