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La circulation des automobilistes en Europe

Francesco Martucci

Généralement étudiée de manière classique au regard des droits dentrée, de séjour et dintégration sur le territoire des Etats membres de lUnion européenne, la libre circulation des personnes doit également être examinée en tenant compte des principaux moyens de déplacement des personnes en Europe et tout particulièrement, le premier dentre eux, lautomobile. Lintégration dun ressortissant dun Etat tiers ou de lUnion européenne sur le territoire dun Etat membre nécessite souvent de pouvoir sy déplacer en automobile sans entrave injustifiée. Comment est alors opérée la reconnaissance des permis de conduire et lhomologation des automobiles ? De telles exigences sont-elles susceptibles dentraver la libre circulation des personnes de manière adéquate ? La fiscalité applicable à la possession et à lusage dune automobile et les contraintes imposées en matière dassurance peuvent-elles constituer des entraves à lintégration des citoyens européens sur le territoire dEtats membres de lUnion européenne ? Les contrôles liés à la sécurité routière et la répression des infractions peuvent porter atteinte à la libre circulation des personnes dans une mesure quil conviendra également dapprécier. Ce sont autant que de questions juridiques auxquelles répond cet ouvrage issu dune journée détude organisée par le Centre de droit européen de lUniversité Panthéon-Assas (Paris II).

Europe; Circulation : comment lutter contre les embouteillages en ville ? Alors qu'une étude publiée mercredi 29 janvier, a révélé que les automobilistes français passent en moyenne 150 Les pays ayant adopté la conduite à gauche - Ornikar

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9782802762676 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

La circulation des automobilistes en Europe / [sous la direction] Francesco Martucci et Fabrice Picod. Date : 2018. Type : Livre / Book. Langue / Language : français / French. Langue / Language : anglais / English. ISBN : 978-2-8027-6267-6. Catalogue Worldcat. EAN : 9782802762676. Circulation -- Droit européen-- Actes de congrès. Permis de conduire-- Pays de l'Union européenne-- Actes de La circulation des automobilistes en Europe - Portail ...

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Mattio Müllers

3 mai 2019 ... Il n'y a jamais eu autant de véhicules en circulation au Québec. ... Les automobilistes québécois ont été nombreux à s'acheter une plaque ... 4 juil. 2019 ... Accidents et victimes de la circulation 2018 ... En 2018, la majorité des tués dans les 30 jours sont des automobilistes (275). ... Seuls les accidents ayant eu lieu sur la voie publique et ayant fait des morts ou des blessés sont ...

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Noels Schulzen

Fabrice Picod et Francesco Martucci (dir.), La circulation des automobilistes en EuropeBruylant / 240 p. / 65 €ISBN : 978-2-8027-6267-6. La circulation des automobilistes en Europe. 20. sep. 2017. A partir de 9h00. Centre de droit européen - Amphithéâtre - 1er étage. AddThis Sharing Buttons.

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Jason Leghmann

Titre : LA CIRCULATION DES AUTOMOBILISTES EN EUROPE - 0 ...

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Jessica Kolhmann

8 juil. 2019 ... Qu'il s'agisse de simples péages ou de zones à faible émission, la circulation est devenue un vrai casse-tête pour l'automobiliste européen. Les automobilistes peuvent toujours choisir le diesel et contribuer à la ... jours sans voiture et des jours de circulation en alternance ou des restrictions horaires,  ...