Précis de fiscalité des assurances et des indemnités
Frédéric DouetLe Précis de fiscalité des assurances et des indemnités est le seul ouvrage relatif à lensemble des questions fiscales qui concernent le droit des assurances et les indemnités. Sont exposés de façon didactique :le traitement des contrats dassurance et des indemnités en droit fiscal de la famille (traitement des assurances et des indemnités en matière dIR et de prélèvements sociaux, sort en matière dISF des contrats dassurance, des rentes et des indemnités, incidence des contrats dassurance vie dans le cadre du bouclier fiscal, sort en matière de droits de mutation à titre gratuit des indemnités, des sommes transmises en vertu dun contrat dassurance vie et des bons de capitalisation)
Amazon.fr - Précis de fiscalité des assurances et des ... Fiscalité de l'assurance vie et des indemnités Impôt sur le revenu. Prélèvements sociaux. ISF Bouclier fiscal. Fiscalité des entreprises. TVA Taxe spéciale sur les conventions d'assurance Le Précis de fiscalité des assurances et des indemnités est le seul ouvrage relatif à l'ensemble des questions fiscales qui concernent le droit des
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6 mars 2016 ... Découvrez comment calculer les indemnités légales de licenciement, quelles ... Voici quels sont leur mode de calcul, les conditions d'ancienneté, le régime fiscal . ... Ces indemnités sont fixées selon des règles très précises qui sont ... de la sécurité sociale est consultable sur le site de l'Assurance-maladie. La cotisation que vous payez pour votre assurance inclut une taxe fiscale ... Frais de soins : 13,27% Indemnités journalières : 7% (solidaires), 14% (non ...
Spécialiste du droit fiscal de la famille et de la fiscalité des assurances, il est également responsable de la rubrique fiscale de la Revue générale du droit des assurances et le co-auteur du Précis de fiscalité des assurances et des indemnités (LexisNexis, 3e éd., 2015).
Finances, Fiscalité et Assurance
Le traitement comptable des indemnités d'assurances
ISBN: 9782711015412 2711015416: OCLC Number: 758709085: Notes: La couv. porte en plus : "Fiscalité de l'assurance vie et des indemnités ; impôt sur le revenu ; prélèvements sociaux ; ISF ; bouclier fiscal ; fiscalité des entreprises ; TVA ; taxe spéciale sur les conventions d'assurance." Précis de fiscalité des assurances et des indemnités ...