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Les transitions constitutionnelles démocratisantes - Analyse comparative

Magali Besse

Phases décisives de redéfinition des règles du jeu, les transitions démocratiques sont toujours un moment crucial pour lavenir des individus et des peuples. Elles représentent lopportunité dune transformation radicale de la vie politique, économique, solde et culturelle au sein dun Etat. Elles suscitent donc partout une immense espérance, trop souvent déçue. La fréquence de leurs échecs et leurs graves conséquences invitent sinterroger sur les conditions de leur réussite. Si les transitions démocratiques ne se limitent pas à une transition constitutionnelle, cette dernière en est un pan de plus en plus décisif. Paradoxalement, elles sont en effet des processus éminemment constitutionnels, le remplacement de la Constitution dictatoriale ou totalitaire par un nouveau texte se doublant dun véritable droit constitutionnel de transition. Les transitions constitutionnelles peuvent-elles alors favoriser la démocratisation et à quelles conditions ? Cest à ces questions aussi fondamentales en théorie quen pratique que cet ouvrage ambitionne de répondre. Partant de lexpérience réussie de la Conférence nationale souveraine du Bénin, mise en perspective avec celles dautres pays dAfrique subsaharienne ou dailleurs, il explore ainsi diverses options mises en oeuvre par les acteurs constituants pour en évaluer les incidences. Cette analyse révèle, de manière contre-intuitive, que les transitions constitutionnelles les plus démocratisantes. ne se fondent pas sur les solutions traditionnellement considérées comme les plus démocratiques. Elles se caractérisent par la recherche dun consensus inclusif, cest-à-dire par la négociation des principales décisions par lensemble des acteurs, y compris eux de lancien régime, choisis non par lélection mais par la cooptation. Particulièrement exigeantes, leur réussite repose — au-delà des prérequis politique — sur léquilibre trouvé entre la résurgence du constitutionnalisme, dune part, et la souplesse indispensable à ces périodes de bouleversements, dautre part. Lefficacité démocratisante de ces transitions constitutionnelles singulières atteste, sil en était besoin, que lanalyse des transitions démocratiques au prisme du droit constitutionnel collabore non seulement à leur explication et leur compréhension, mais aussi un renouvellement des concepts, principes et mécanismes constitutionnels classiques.

Résumé : Les transitions constitutionnelles sont une constante des transitions ... Une démarche comparative apparaît adéquate à la résolution de cette ... L' analyse de ces processus et de leurs résultats respectifs démontre l'impact de leur ... sa force démocratisante, mais aussi, potentiellement, la capacité des institutions à ... Les transitions constitutionnelles démocratisantes - Analyse comparative à partir de l'expérience du Bénin, sous la direction du Professeur Jean-Pierre Massias.

7.59 MB Taille du fichier
9782912589552 ISBN
Libre PRIX
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