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Les biens

Jean-Louis Bergel

Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, lexpansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, lémergence de nouveaux biens. Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. Cest grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être lobjet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. Cest donc en mettant laccent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu. Depuis le Code civil, lattribution et lexercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses dinsertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière. Les considérations dintérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point dopérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations dintérêt général ou collectif qui sy mêlent. Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de lurbanisme et du droit de lenvironnement, sur le droit privé des biens. Il met aussi en évidence, sous les auspices de la doctrine et dune jurisprudence très riches, les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dont la plasticité permet de constants développements grâce aux multiples innovations dont il est lobjet. Il sadresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs.

Chapitre 8. Le droit de propriété, un droit sur les biens ...

6.33 MB Taille du fichier
9782275038797 ISBN
Libre PRIX
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