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Association et fiscalité - Ce quil faut savoir

Guy Dessut

Quelle soit sportive, culturelle, philosophique, dans le secteur environnemental ou social, lassociation ne peut ignorer la fiscalité. Celle-ci est en effet omniprésente : taxe dhabitation, taxe sur les salaires, impôts fonciers, redevance audiovisuelle, formation professionnelle continue, etc. La liste, encore longue, est de nature à donner quelques sueurs froides aux dirigeants dassociation qui, souvent, préfèrent ignorer le sujet. La fiscalité sera encore plus présente si lassociation est soumise aux impôts commerciaux : TVA, impôts sur les sociétés et CET. Et quelques situations potentiellement cauchemardesques... Mais pas de panique ! Le présent guide a été rédigé par deux praticiens des associations, dans un langage clair, illustré de nombreux exemples. Il approfondit la connaissance des dirigeants dassociations sur le sujet et leur permet daborder plus sereinement la question de la fiscalisation ainsi que certains points qui en découlent tels que lintérêt général, le mécénat et la délivrance de reçus fiscaux.

CRIJ Normandie :: Expatriation : ce qu'il faut savoir Vous partez vivre pour un certain temps à l'étranger, au sein de l'Union Européenne ou ailleurs dans le monde : vous obtenez le statut d'expatrié ·e.Il est alors important de vous enregistrer auprès des services de l'Etat français :. pour les séjours de moins de 6 mois, vous pouvez vous inscrire sur le service Ariane; pour les séjours de plus de 6 mois, il est recommandé de s

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9782867396045 ISBN
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Sofya Voigtuh

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Noels Schulzen

Création d'entreprise à Dubaï : ce qu'il faut savoir ... Fiscalité; Droit des affaires . Création d’entreprise à Dubaï : ce qu’il faut savoir ! 07/10/2019 Frédéric Il peut être simple de créer une entreprise à Dubaï, de la même manière que dans les États Européens. Toutefois, il est nécessaire de connaître les modalités liées à votre activité, ainsi que les obligations relatives aux licences commerciales. L’accompagnement

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Nous avons voulu, à travers le livre “ Association et fiscalité. Ce qu'il faut savoir “, faire une étude complète de l'intérêt général. Nous livrons une partie de ces éléments à l'intérieur de la page “ Intérêt général “. Fiscalisée, ou non? La question n'a pas de véritable sens, car l'association comme toute personne physique ou morale, est fiscalisée (taxe d