Le droit maritime dans la zone CEMAC

Volontairement limité au Droit maritime dans la Communauté économique et monétaire de lAfrique centrale (CEMAC), cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du Droit maritime dans cette zone en scrutant, régulièrement, le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes contemporains du Droit maritime comparé ou international y trouvent des réponses précises. Le livre est également enrichi dune jurisprudence inédite ainsi que de la doctrine la plus prestigieuse. Il contribuera à ce que le Droit maritime communautaire puisse jouer le rôle dun Droit au service du développement dans la zone CEMAC. Passant en revue le Code CEMAC de la marine marchande, louvrage est divisé en cinq titres : le premier est consacré au navire, le second aux évènements de mer, le troisième est relatif aux professions maritimes et aux professions auxiliaires du transport maritime, le quatrième à lexploitation commerciale du navire, enfin le titre cinq est consacré à la pollution marine.

Déterritorialisation du droit pénal en zone CEMAC. 381. 1 . ... sécurité de la navigation maritime, conclue à Rome le 10 mars 1988, et le Code de la navigation ... 4 mai 2018 ... contentieux de droit maritime, plus particulièrement à Maître Henri NAJJAR, avocat ... responsable de pollution dans la zone économique exclusive française. ... d'une intégration de ses dispositions dans le Code CEMAC qui ...